Le conseil municipal est convoqué le Vendredi 11 octobre 2019 à 19h00 à la salle conseil Municipale en Mairie ORDRE DU JOUR : 1. Nomination d’un secrétaire de séance2. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2019 AFFAIRES GÉNÉRALES3. Modification de l’attribution de compensation« socle» de la commune de Cornillon-Confoux pour l’année 20194. Emplacement réservé n°34 au PLU : Acquisition d’une parcelle au Ferrage5. Désignation de deux délégués titulaires au SIVU CHPS (Centre Hospitalier du Pays Salonais)6. Convention d’adhésion au Pôle santé – Médecine professionnelle et préventive PERSONNEL7. Mise en place de l’indemnité spécifique de service et de la prime de service et de rendement pour la filière technique -catégorie B- grade de technicien FINANCES8. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales9. Indemnité de conseil 2019 allouée au comptable public de Salon de Provence10. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables11. Tarifs de location des gites12. Tarifs de location de l’espace Pièle DIVERS :13. Décision du Maire14. Questions diverses
Étiquette : Mairie
Procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2019
Le conseil municipal est convoqué le Vendredi 5 Juillet 2019 à 19h00 à la salle conseil Municipale en Mairie ORDRE DU JOUR : Nomination d’un secrétaire de séance Approbation du comte rendu de la séance du conseil municipal du 20 Mai 2019AFFAIRES GENERALES : CAF 13 : Signature d’une convention Territoriale Globale de service aux familles. SOLIHA Provence : demande de garantie d’emprunt destiné au financement de l’opération « amélioration de deux logements situés Grand Rue à Cornillon » SIVU CHPS (Centre Hospitalier du Pays Salonais) : adoption des status : modificatif. Association des COMMUNES PASTORALES de la région SUD-PACA : approbation des statuts et adhésion. METROPOLE AMP : convention de mise à disposition d’un véhicule à la commune.FONCIER : Cession du fonds de commerce de l’épicerie « Le Jardin des Aires » : retrait de la délibération N°2019-16 du 5 Avril 2019TRAVAUX : SMED 13 : programme 2019/Article 8 – Tranche 2 – PONT DE RHAUD : convention de financement de travaux pour l’intégration des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique dans l’environnement.DIVERS : Motion contre la suppression de la trésorerie de Salon de Provence Décision du Maire Questions diverses