Mentions légales

Site officiel de la ville de Cornillon-Confoux

Ville de Cornillon-Confoux
Mairie
26 Place Bruno Carsignol
13250 CORNILLON-CONFOUX

> Site officiel de la ville de Cornillon-Confoux

Directeur de publication : Daniel Gagnon, Maire de Cornillon-Confoux
Webmaster – Rédacteur en Chef : Service Communication et Tourisme

> Crédits

– Conception du site et réalisation : SARL Perféa.
– Photos et illustrations : Service Communication de la ville de Cornillon-Confoux.
– Vidéos : Service Communication de la ville de Cornillon-Confoux, David Chamouleau
– Hébergement : AMEN

> Droit d’auteur – Copyright © – Liens

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes:
– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
– citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source https://www.cornillonconfoux.fr (https://www.cornillonconfoux.fr) et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers www.cornillonconfoux.fr

Le site de Cornillon-Confoux autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
– ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site cornillonconfoux.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
– mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

> Portée des contenus

Avertissement

Seules les délibérations adoptées en séance plénière engagent la ville de Cornillon-Confoux.
S’agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi.
Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager la ville de Cornillon-Confoux.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers

> Messagerie

Les messages électroniques envoyés à la ville de Cornillon-Confoux et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi de formulaires ne sont pas conservés.

> Transmission d’information – Espace réservé :

Le webmaster se réserve le droit de publier (ou non) tout ou en partie les informations qui lui sont transmises, sans contrainte de délais de mise en ligne. Les photographies, textes et autres documents transmis au webmaster du site internet de la ville de Cornillon-Confoux (otcornillonconfoux@free.fr) sont réputés “libre de droit” et ne sauraient engager de quelque manière que ce soit sa responsabilité et celle du site internet de la ville de Cornillon-Confoux (www.cornillonconfoux.fr). L’utilisateur, déclare accepter et se conformer totalement au présent règlement et engage sa propre responsabilité en cas de non respect des présentes conditions d’utilisation.