MENTIONS LEGALES

Ville de Cornillon-Confoux
Mairie
Place Bruno Carsignol
13250 CORNILLON-CONFOUX



> Site officiel de la ville de Cornillon-Confoux


- Directeur de publication : Daniel Gagnon, Maire de Cornillon-Confoux
- Webmaster - Rédacteur en Chef : Charlène Gervasi, Service Communication et Tourisme


> Crédits


- Conception du site et réalisation :
Ouest Provence, Mission T.I.C. - Service Communication et Tourisme de la ville de Cornillon-Confoux
- Photos et illustrations : Service Communication de la ville de Cornillon-Confoux, Mission promotion et communication SAN Ouest Provence
- Vidéos : Service Communication de la ville de Cornillon-Confoux, David Chamouleau
- Hébergement : AMEN


> Droit d’auteur - Copyright © - Liens

A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes:
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la sourcehttp://www.cornillonconfoux.fr (http://www.cornillonconfoux.fr) et de la mention "Droits réservés".
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Le site de Cornillon-Confoux autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
               - ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site cornillonconfoux.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
               - mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.


> Portée des contenus

Seules les délibérations adoptées en séance plénière engagent la ville de Cornillon-Confoux.
S'agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi.
Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager la ville de Cornillon-Confoux.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.


> Messagerie
Les messages électroniques envoyés à la ville de Cornillon-Confoux et les adresses électroniques utilisées pour l'envoi de formulaires ne sont pas conservés.


> Transmission d'information - Espace réservé :

Le webmaster se réserve le droit de publier (ou non) tout ou en partie les informations qui lui sont transmises, sans contrainte de délais de mise en ligne. Les photographies, textes et autres documents transmis au webmaster du site internet de la ville de Cornillon-Confoux (otcornillonconfoux@free.fr) sont réputés “libre de droit” et ne sauraient engager de quelque manière que ce soit sa responsabilité et celle du site internet de la ville de Cornillon-Confoux (www.cornillonconfoux.fr). L’utilisateur, déclare accepter et se conformer totalement au présent règlement et engage sa propre responsabilité en cas de non respect des présentes conditions d’utilisation.

 

 


FrançaisFrançaisEnglishEnglish Tournages de filmsNuméros utilesMarchés publicsPlan du siteMentions légales